Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU HAUT MAGINET
Numéro de dépôt :
1496813
Date de dépôt :
26/10/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/1998
Présentation de la marque CHATEAU HAUT MAGINET
Déposée le 26 octobre 1988 par JOLIVET Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT MAGINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU HAUT MAGINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT MAGINET est expirée depuis le 26 octobre 1998.
JOLIVET Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16